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Marques déposées par SCAV LA FONTESOLE
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Fontesole
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fontesole
SCAV LA FONTESOLE

Numéro de dépôt :
4681402
Date de dépôt :
11/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2030
Fontesole de SCAV LA FONTESOLE

Présentation de la marque Fontesole

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2020 par SCAV LA FONTESOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fontesole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est SCAV LA FONTESOLE domicilié(e) 16 Boulevard Jules Ferry - 34320 - FONTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV LA FONTESOLE, Monsieur Cédric DROUET domicilié(e) 16 Boulevard Jules Ferry - 34320 - FONTES - France.

La marque Fontesole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fontesole arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.

SCAV LA FONTESOLE a également déposé les autres marques suivantes : Les Pradesses , Le Secret de Latude , Le Petit Volcan , La Petite Française , MAZERS , Le Ceressou , Le Petit Hippolyte , Prieuré Saint-Hippolyte , La Réserve de Saint-Hippolyte , L'HORTOUS


SCAV LA FONTESOLE - 16 Boulevard Jules Ferry - 34320 - FONTES - France


SCAV LA FONTESOLE, Monsieur Cédric DROUET - 16 Boulevard Jules Ferry - 34320 - FONTES - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Vins à indication géographique protégée.